L’ensemble de ce site relève de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable de la société SWARM.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission et/ou dénaturation, totale ou partielle du site et de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société SWARM, est interdite, engagerait la responsabilité de son auteur et constituerait une contrefaçon notamment sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de la société SWARM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société SWARM et/ ou de ses partenaires sont prohibées, en application de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.